Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
Informations fournies conformément aux articles 6 III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) :
Le site est édité par:
Krannich Solar S.A.S
185 Z.A Le Lac
07340 FELINES
FRANCE
Tél.: +33 4 75 32 34 26
E-mail: info@fr.krannich-solar.com
Site web: https://fr.krannich-solar.com/
Registre du commerce et des sociétés: Aubenas, Numéro de registre: 503 381 410
Numéro d’identification à la TVA: FR33503381410
Capital social: 250 000 €
Directeur de publication: Nelson Cortot
Le site web est hébergé par:
FULL MOON DIGITAL GMBH
Epplestraße 225
70567 STUTTGART
ALLEMAGNE
Tél.: +49 711 400 70 000
RESOLUTION DES LITIGES
La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des conflits en ligne (OS): https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse électronique dans les mentions légales ci-dessus.
Nous ne sommes pas disposés ou obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d'arbitrage des consommateurs.
RESPONSABILITÉ DU CONTENU
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages. Toutefois, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées sur notre site web ou d'enquêter sur des circonstances qui indiquent une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation des informations conformément aux lois générales n'en sont pas affectées. Cependant, la responsabilité à cet égard n'est engagée qu'à partir du moment où l'on a connaissance d'une infraction concrète. Si nous avons connaissance de telles infractions, nous retirerons ce contenu immédiatement.
RESPONSABILITÉ POUR LES LIENS
Notre offre contient des liens vers des sites externes de tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le prestataire ou l'exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien quant à d'éventuelles violations de la loi. Les contenus illégaux n'étaient pas reconnaissables au moment de l'établissement du lien.
Le contrôle permanent du contenu des pages liées n'est toutefois pas justifié sans indices concrets d'une violation de la loi. Si nous avons connaissance d'infractions à la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.
DROIT D'AUTEUR
Les contenus et les œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur français. La duplication, le traitement, la distribution ou toute forme de commercialisation de ce matériel au-delà de la portée de la loi sur le droit d'auteur nécessite le consentement écrit préalable de son auteur ou créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Si le contenu de ce site n'a pas été créé par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. Les contributions de tiers sont signalées comme telles. Dès que nous aurons connaissance d'une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement de tels contenus.